Mentions légales

Le site web 23Courcelles.fr est édité et géré par la société Immobilière 23 Courcelles.

1. Éditeur du Site

Dénomination sociale : IMMOBILIERE 23 COURCELLES
Forme juridique : EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Capital social : 10 000,00 €
Siège social : 30 B RUE SAINTE HELENE, 69002 LYON 2EME
Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 789 801 032 R.C.S. Lyon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16789801032
Adresse e-mail : contact@23courcelles.fr

2. Directeur de la Publication

Le directeur de la publication est la personne responsable du contenu éditorial du site.
Nom et Prénom : Romain Levesque

3. Hébergeur du Site

Le site 23courcelles.fr est hébergé par :
Dénomination sociale de l’hébergeur : OVH

4. Propriété Intellectuelle et Droits d’Auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les éléments figurant sur le site 23courcelles.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Immobilière 23 courcelles, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Immobilière 23 courcelles.

5. Limitation de Responsabilité

Immobilière 23 courcelles s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne garantissons pas l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations fournies.
Les utilisateurs du site reconnaissent qu’ils utilisent les informations sous leur seule responsabilité. Immobilière 23 courcelles ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, omissions ou inexactitudes éventuelles.

6. Liens Hypertextes

Le site 23courcelles.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Immobilière 23 courcelles n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude et leur disponibilité.

7. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les tribunaux français seront seuls compétents.

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